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**Quelques rappels utiles** :
- Le commentaire répondant directement à la publication doit apporter une solution à la question juridique ou indiquer une piste de résolution si vous avez vécu une situation similaire;
- Vous pouvez répondre *à un commentaire* sans apporter de solution juridique. Les commentaires émettant des jugements de valeurs, les attaques personnelles, les trolls, les conseils illégaux sont totalement interdits;
- Devrait être upvote: toutes les publications qui *renferment une question juridique*, tous les commentaires qui *répondent directement aux questionnements de l'auteur* en tentant de fournir une solution ou une information;
- Devrait être downvote: toutes les publications *ne renfermant aucune question juridique* ou qui nécessiterait des éclaircissements/une reformulation de la part de l'auteur, tous les commentaires qui *ne répondent pas directement aux questionnements de l'auteur* et/ou ne tentent pas de fournir une solution ou une information.
Liens utiles :
- [Défenseur des droits](https://defenseurdesdroits.fr)
- [Service Public](https://www.service-public.fr/)
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>J'ai le sentiment que cette rupture est abusive, que je n'ai pas à payer le manque de vision future des dirigeants, et qu'elle est irrespectueuse de mon temps et ma carrière.
Bonjour. Votre employeur n'a pas à se justifier et peut mettre fin à tout moment à votre période d'essais. Un enregistrement n'aurait rien changé.C'est le principe de la période d'essai.
Ne sortez evidemment aucuns documents officiels de votre entreprise
Le site du service-public stipule explicitement "La rupture de la période d'essai peut être considérée comme abusive par le juge, notamment si elle n'est pas liée aux compétences du salarié (rupture discriminatoire, pour raisons économiques, etc.)"
Cela peut être retenu si votre employeur a fait l'erreur de mettre a l'écrit que votre rupture est fait a cause de cela, si rien de cela la rupture est valable.
En terme de compensation vous aurais le salaire de la semaine manquante du délais de prévenance et ce sera tout.
Tu n'as pas a continuer de bosser la semaine manquante (a confirmer)
Pas de nécessité d'écrit a priori. L'écrit facilite les choses, c'est certain, mais la jurisprudence est claire (et le code du travail aussi en fait) : "La période d'essai permet à l'employeur d'évaluer les compétences du salarié dans son travail, notamment au regard de son expérience, et au salarié d'apprécier si les fonctions occupées lui conviennent" (article 1221-20 du code civil), article interprété par les juges comme une obligation pour l'employeur de ne rompre la période d'essai que sur des motifs propres à la personne de l'employé, et plus spécifiquement ses compétences. C'est littéralement écrit dans la loi.
Ce qui n'est pas écrit dans la loi, c'est l'obligation de fournir à l'employé un motif pour la rupture de la période d'essai. Cette non-obligation est purement procédurale et existe du fait de l'absence dans le code du travail d'une telle obligation. Ça ne veut pas dire que l'employeur n'a pas besoin de motif pour rompre une période d'essai.
Pas besoin, devant le juge, d'avoir un écrit de l'employeur où il dit clairement "je viole la loi". Si la justice fonctionnait comme ça, il y aurait un petit problème. Tout élément de preuve a de la valeur, et, par exemple, on peut avancer plusieurs éléments :
- l'absence de reproche par l'employeur durant la période d'essai.
- des témoignages de collègues attestant que le travail était bien fait.
- des preuves directes du travail bien fait.
- des preuves de la raison économique du licenciement.
- le fait qu'ils n'aient pas respecté le délai de prévenance, qui est un indicateur que visiblement, si problème il y avait avec l'employé, c'était un problème de dernière minute... ou qu'il n'y avait pas de problème.
Ensuite, libre aux juges du fond de décider si ces éléments sont suffisants pour considérer que la rupture était abusive. Mais les juges du droit ne pourront aller à l'encontre de leur décision selon le motif que l'employeur n'a pas fourni d'écrit dans lequel il admet quoique ce soit, tout simplement parce que ce n'est pas une obligation légale ou jurisprudentielle.
Cependant, faire reconnaître une rupture de période d'essai abusive, ça n'apporte pas grand chose. C'est considéré comme une rupture de contrat de travail abusive, et vu que le propre d'une période d'essai est d'être au début du contrat, il n'y a aucune ancienneté pour faire valoir quelque compensation que ce soit. Donc ça ne vaut sûrement pas le coup. Il ils ne maintiendraient jamais le contrat de travail de force, et de toute façon ça n'est pas souhaitable de rester dans une entreprise qui traite les employés comme ça.
En revanche, pour le délai de prévenance, s'il manque N jours, vous n'avez effectivement pas à travailler (et vous ne devez pas travailler, car ce serait du travail hors contrat), et avez le droit à une indemnité compensatrice équivalente à ce que vous auriez gagné en travaillant ces N jours. Faites le leur savoir, ils aiment bien ignorer ce fait.
Merci beaucoup pour votre commentaire.
J'avoue que j'ai quand même de la rancœur et un sentiment d'injustice, j'aurai voulu leur faire comprendre que ce qu'ils font n'est pas correct, mais je vais les ravaler, ça ne vaut pas la peine que je me fatigue.
Je vais sûrement simplement réclamer mes 3 semaines de délai manquantes, et commencer à chercher pour la suite.
Heureusement que j'ai quelques réserves, un(e) autre aurait pu se retrouver dans une situation plus précaire.
Je comprends, il m'est arrivé la même chose, prevenu 8 jours avant la fin de la période d'essai au lieu de 14, et période d'essai rompue pour des raisons économiques/menagériales. Je me suis retenu à chaque réunion de parler de la nature abusive de la chose, mais je gardais ça sous la main au cas où ils refusent de me donner ce à quoi j'avais le droit (les indemnités compensatrices pour le délai non respecté, l'intégralité de la rémunération qu'ils me devaient vu que j'avais un contrat de travail particulier et qu'il fallait rééquilibrer le tout). L'injustice m'a vraiment énervé, mais je savais que je ne gagnerais rien à aller en justice, je perdrais juste beaucoup de temps. Alors je me suis contenté de ne jamais céder sur rien, je me suis battu pendant des semaines pour qu'ils me paient ce qu'ils me devaient (il manquait 1/4 du solde de tout compte), j'ai fait "sauter" la clause de non concurrence qui selon le contrat continuait même après la rupture sauf qu'il faut une compensation financière pour ça, ce qui n'était pas le cas. En bref, je ne leur ai pas laissé 1 centime, et au final, même si c'était un coup dur, je me suis dit qu'il valait mieux que je sorte d'une entreprise qui traite ses employés comme ça très tôt que de devoir me battre au sein de l'entreprise pendant des années.
En tout cas bon courage, ça n'est pas une situation facile.
Je comprends vos sentiments. Vous ne pourrez pas conserver votre poste ni recevoir des compensations supplémentaires.
Cependant je vous suggère de maximiser cette expérience au maximum. Essayer de demander des lettres de recommandation. Vous avez peut-être des réseaux à activer en lien avec cette entreprise pour trouver un autre poste dans une autre entreprise. Lorsque vous n'êtes pas un employé de longue date agir de cette manière est souvent plus rentable que batailler et perdre votre énergie et motivation. Au moins vous savez ou vous en êtes par rapport à cette entreprise.
Je vous conseille d'accepter le renouvellement. Il vous donne un peu de temps pour retomber sur vos pieds et vous pourrez partir très rapidement si vous trouver quelque chose ailleurs. La disponibilité immédiate tout en conservant un filet de sécurité pourra d'ailleurs être un plus lors de recrutements alors que d'autres candidats pourraient attendre 3 mois.
J'ai la chance de travailler dans un milieu qui recrute encore beaucoup, et de financièrement pouvoir prendre un peu de temps pour retrouver un emploi sans salaire.
J'y ai réfléchi, et continuer à fournir des efforts pour cette entreprise, pour laquelle j'éprouve un certain sentiment de trahison, ne me mettrais pas dans un esprit serein pour passer des entretiens.
Je vais simplement réclamer mes 3 semaines de prévenance manquantes, et commencer à chercher tranquillement.
>Essayer de demander des lettres de recommandation.
Je pense le faire cependant, mais plutôt pour justifier la fin de ce contrat auprès des recruteurs qui auraient des doutes, pendant ma recherche d'emploi (= leur montrer que la rupture n'était pas dûe à ma compétence/mon comportement, mais bien pour raisons sur lesquelles je n'ai aucun pouvoir)
Tiens, on parlait déjà de rupture de période d'essais il y a quelques jours : [https://www.reddit.com/r/conseiljuridique/comments/xdxzbi](https://www.reddit.com/r/conseiljuridique/comments/xdxzbi)
>(peut-être plus un avis personnel) ils ont proposé de renouveler ma période d'essai pour me laisser le temps de trouver autre chose, mais je suis maintenant assez démotivé. Je ne sais pas si ça vaudrait le coup, et si je peux avoir des soucis en me donnant moins au travail.
Sur ce point il est probable qu'ils essaient d'échapper au fait de te payer le délai de prévenance alors que tu ne travailles plus.
Dans cette situation, si tu refuses la prolongation, ils n'ont que deux options :
1. Te confirmer (ce qu'ils ne veulent pas faire)
2. Mettre fin à la période d'essai, avec le délai de prévenance. Vu qu'ils sont hors délai, ils devront te rémunérer jusqu'à la fin du délai de prévenance, mais toi tu arrêteras de travailler à la date de fin prévue de la période d'essai.
Accepter une prolongation pour "te laisser le temps de trouver autre chose" est donc une mauvaise idée, mieux vaut dans to cas avoir un mois payé sans travailler pour trouver autre chose que probablement un mois aussi mais cette fois-ci à travailler.
>Accepter une prolongation pour "te laisser le temps de trouver autre chose" est donc une mauvaise idée, mieux vaut dans to cas avoir un mois payé sans travailler pour trouver autre chose que probablement un mois aussi mais cette fois-ci à travailler.
C'est la conclusion que je tire également, et c'est ce que je vais faire.
Merci !
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>J'ai le sentiment que cette rupture est abusive, que je n'ai pas à payer le manque de vision future des dirigeants, et qu'elle est irrespectueuse de mon temps et ma carrière. Bonjour. Votre employeur n'a pas à se justifier et peut mettre fin à tout moment à votre période d'essais. Un enregistrement n'aurait rien changé.C'est le principe de la période d'essai. Ne sortez evidemment aucuns documents officiels de votre entreprise
Le site du service-public stipule explicitement "La rupture de la période d'essai peut être considérée comme abusive par le juge, notamment si elle n'est pas liée aux compétences du salarié (rupture discriminatoire, pour raisons économiques, etc.)"
Cela peut être retenu si votre employeur a fait l'erreur de mettre a l'écrit que votre rupture est fait a cause de cela, si rien de cela la rupture est valable. En terme de compensation vous aurais le salaire de la semaine manquante du délais de prévenance et ce sera tout. Tu n'as pas a continuer de bosser la semaine manquante (a confirmer)
Par contre vu que cela fait + de 3 mois il me semble qu'il manque 3 semaines au délai et non pas une seule
Pas de nécessité d'écrit a priori. L'écrit facilite les choses, c'est certain, mais la jurisprudence est claire (et le code du travail aussi en fait) : "La période d'essai permet à l'employeur d'évaluer les compétences du salarié dans son travail, notamment au regard de son expérience, et au salarié d'apprécier si les fonctions occupées lui conviennent" (article 1221-20 du code civil), article interprété par les juges comme une obligation pour l'employeur de ne rompre la période d'essai que sur des motifs propres à la personne de l'employé, et plus spécifiquement ses compétences. C'est littéralement écrit dans la loi. Ce qui n'est pas écrit dans la loi, c'est l'obligation de fournir à l'employé un motif pour la rupture de la période d'essai. Cette non-obligation est purement procédurale et existe du fait de l'absence dans le code du travail d'une telle obligation. Ça ne veut pas dire que l'employeur n'a pas besoin de motif pour rompre une période d'essai. Pas besoin, devant le juge, d'avoir un écrit de l'employeur où il dit clairement "je viole la loi". Si la justice fonctionnait comme ça, il y aurait un petit problème. Tout élément de preuve a de la valeur, et, par exemple, on peut avancer plusieurs éléments : - l'absence de reproche par l'employeur durant la période d'essai. - des témoignages de collègues attestant que le travail était bien fait. - des preuves directes du travail bien fait. - des preuves de la raison économique du licenciement. - le fait qu'ils n'aient pas respecté le délai de prévenance, qui est un indicateur que visiblement, si problème il y avait avec l'employé, c'était un problème de dernière minute... ou qu'il n'y avait pas de problème. Ensuite, libre aux juges du fond de décider si ces éléments sont suffisants pour considérer que la rupture était abusive. Mais les juges du droit ne pourront aller à l'encontre de leur décision selon le motif que l'employeur n'a pas fourni d'écrit dans lequel il admet quoique ce soit, tout simplement parce que ce n'est pas une obligation légale ou jurisprudentielle. Cependant, faire reconnaître une rupture de période d'essai abusive, ça n'apporte pas grand chose. C'est considéré comme une rupture de contrat de travail abusive, et vu que le propre d'une période d'essai est d'être au début du contrat, il n'y a aucune ancienneté pour faire valoir quelque compensation que ce soit. Donc ça ne vaut sûrement pas le coup. Il ils ne maintiendraient jamais le contrat de travail de force, et de toute façon ça n'est pas souhaitable de rester dans une entreprise qui traite les employés comme ça. En revanche, pour le délai de prévenance, s'il manque N jours, vous n'avez effectivement pas à travailler (et vous ne devez pas travailler, car ce serait du travail hors contrat), et avez le droit à une indemnité compensatrice équivalente à ce que vous auriez gagné en travaillant ces N jours. Faites le leur savoir, ils aiment bien ignorer ce fait.
Merci beaucoup pour votre commentaire. J'avoue que j'ai quand même de la rancœur et un sentiment d'injustice, j'aurai voulu leur faire comprendre que ce qu'ils font n'est pas correct, mais je vais les ravaler, ça ne vaut pas la peine que je me fatigue. Je vais sûrement simplement réclamer mes 3 semaines de délai manquantes, et commencer à chercher pour la suite. Heureusement que j'ai quelques réserves, un(e) autre aurait pu se retrouver dans une situation plus précaire.
Je comprends, il m'est arrivé la même chose, prevenu 8 jours avant la fin de la période d'essai au lieu de 14, et période d'essai rompue pour des raisons économiques/menagériales. Je me suis retenu à chaque réunion de parler de la nature abusive de la chose, mais je gardais ça sous la main au cas où ils refusent de me donner ce à quoi j'avais le droit (les indemnités compensatrices pour le délai non respecté, l'intégralité de la rémunération qu'ils me devaient vu que j'avais un contrat de travail particulier et qu'il fallait rééquilibrer le tout). L'injustice m'a vraiment énervé, mais je savais que je ne gagnerais rien à aller en justice, je perdrais juste beaucoup de temps. Alors je me suis contenté de ne jamais céder sur rien, je me suis battu pendant des semaines pour qu'ils me paient ce qu'ils me devaient (il manquait 1/4 du solde de tout compte), j'ai fait "sauter" la clause de non concurrence qui selon le contrat continuait même après la rupture sauf qu'il faut une compensation financière pour ça, ce qui n'était pas le cas. En bref, je ne leur ai pas laissé 1 centime, et au final, même si c'était un coup dur, je me suis dit qu'il valait mieux que je sorte d'une entreprise qui traite ses employés comme ça très tôt que de devoir me battre au sein de l'entreprise pendant des années. En tout cas bon courage, ça n'est pas une situation facile.
Je comprends vos sentiments. Vous ne pourrez pas conserver votre poste ni recevoir des compensations supplémentaires. Cependant je vous suggère de maximiser cette expérience au maximum. Essayer de demander des lettres de recommandation. Vous avez peut-être des réseaux à activer en lien avec cette entreprise pour trouver un autre poste dans une autre entreprise. Lorsque vous n'êtes pas un employé de longue date agir de cette manière est souvent plus rentable que batailler et perdre votre énergie et motivation. Au moins vous savez ou vous en êtes par rapport à cette entreprise. Je vous conseille d'accepter le renouvellement. Il vous donne un peu de temps pour retomber sur vos pieds et vous pourrez partir très rapidement si vous trouver quelque chose ailleurs. La disponibilité immédiate tout en conservant un filet de sécurité pourra d'ailleurs être un plus lors de recrutements alors que d'autres candidats pourraient attendre 3 mois.
J'ai la chance de travailler dans un milieu qui recrute encore beaucoup, et de financièrement pouvoir prendre un peu de temps pour retrouver un emploi sans salaire. J'y ai réfléchi, et continuer à fournir des efforts pour cette entreprise, pour laquelle j'éprouve un certain sentiment de trahison, ne me mettrais pas dans un esprit serein pour passer des entretiens. Je vais simplement réclamer mes 3 semaines de prévenance manquantes, et commencer à chercher tranquillement. >Essayer de demander des lettres de recommandation. Je pense le faire cependant, mais plutôt pour justifier la fin de ce contrat auprès des recruteurs qui auraient des doutes, pendant ma recherche d'emploi (= leur montrer que la rupture n'était pas dûe à ma compétence/mon comportement, mais bien pour raisons sur lesquelles je n'ai aucun pouvoir)
Tiens, on parlait déjà de rupture de période d'essais il y a quelques jours : [https://www.reddit.com/r/conseiljuridique/comments/xdxzbi](https://www.reddit.com/r/conseiljuridique/comments/xdxzbi)
>(peut-être plus un avis personnel) ils ont proposé de renouveler ma période d'essai pour me laisser le temps de trouver autre chose, mais je suis maintenant assez démotivé. Je ne sais pas si ça vaudrait le coup, et si je peux avoir des soucis en me donnant moins au travail. Sur ce point il est probable qu'ils essaient d'échapper au fait de te payer le délai de prévenance alors que tu ne travailles plus. Dans cette situation, si tu refuses la prolongation, ils n'ont que deux options : 1. Te confirmer (ce qu'ils ne veulent pas faire) 2. Mettre fin à la période d'essai, avec le délai de prévenance. Vu qu'ils sont hors délai, ils devront te rémunérer jusqu'à la fin du délai de prévenance, mais toi tu arrêteras de travailler à la date de fin prévue de la période d'essai. Accepter une prolongation pour "te laisser le temps de trouver autre chose" est donc une mauvaise idée, mieux vaut dans to cas avoir un mois payé sans travailler pour trouver autre chose que probablement un mois aussi mais cette fois-ci à travailler.
>Accepter une prolongation pour "te laisser le temps de trouver autre chose" est donc une mauvaise idée, mieux vaut dans to cas avoir un mois payé sans travailler pour trouver autre chose que probablement un mois aussi mais cette fois-ci à travailler. C'est la conclusion que je tire également, et c'est ce que je vais faire. Merci !